Le présent site est édité par la SAS LOCATEAMS, société par actions simplifiée à capital variable de 15 000 €, exerçant sous l'enseigne Les Biens de Provence.
Les Biens de Provence exerce l'activité de transaction et de gestion immobilière au titre de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et de son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Les honoraires pratiqués sont affichés sur la page Honoraires, conformément à l'arrêté du 10 janvier 2017 relatif à l'information des consommateurs par les professionnels de l'immobilier.
Le site est hébergé par One.com Group AB, numéro d'organisation 559205-2400, Carlsgatan 3, 211 20 Malmö, Suède. Service clients : 57 rue d'Amsterdam, 75008 Paris — 01 75 85 98 44.
L'ensemble des contenus du site (textes, images, photographies de biens, logo, charte graphique, architecture) est la propriété de la SAS LOCATEAMS ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, et serait constitutive d'une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les annonces immobilières, prix, surfaces, diagnostics et disponibilités sont publiés sous réserve d'erreur ou d'omission et de vente ou location intermédiaire. Ils ne constituent pas une offre contractuelle : seul l'acte signé engage les parties. Les photographies sont non contractuelles.
LOCATEAMS ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ni de l'usage qui pourrait être fait des informations qui y figurent. LOCATEAMS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir le garantir.
Les traitements de données sont décrits dans notre politique de confidentialité. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, exerçables auprès de rpgd@locateams.com.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement au service de médiation ANM Conso : www.anm-conso.com, ou par voie postale — ANM Conso, Association Nationale des Médiateurs, 2 rue de Colmar, 94300 Vincennes.
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève des tribunaux compétents.